Assurances animaux
Chien, chat, cheval, hamster, ou furet, peu importe votre animal de compagnie, il est possible et parfois même obligatoire d’assurer vos amis à poils, à plumes ou à écailles. De la responsabilité civile jusqu’à la mutuelle santé, il existe de nombreuses offres d’assurance et il n’est pas toujours simple de s’y retrouver. Ici, je vous parle donc des différentes assurances possibles pour vos animaux, comment et pourquoi y souscrire.
Sommaire
Pourquoi prendre une assurance pour son animal de compagnie ?
Comme vous vous en êtes très certainement rendu compte, un animal de compagnie n’est pas un jouet. Plus encore, il devient très souvent un membre à part entière de la famille. Les frais de vétérinaire peuvent être élevés, et une assurance santé vous permettra de couvrir une partie ou la totalité de ces dépenses.
En tant que propriétaire, vous êtes également responsable de votre animal de compagnie. S’il vient à causer des dégâts (un cheval qui casse une barrière chez un voisin, un chien qui mord un enfant…), alors vous devrez payer des réparations. En souscrivant à une assurance de responsabilité civile, vous vous couvrez contre ce genre d’incident.
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Sur le même principe que votre propre mutuelle santé, il existe une assurance pour les animaux. En effet, même si les frais de vaccination ou les soins courants de vétérinaire peuvent être prévus et intégrés à votre budget, il en est autrement des problèmes de santé ou des accidents.
Pour pouvoir soigner correctement votre animal et vous prémunir contre les dépenses que cela occasionnerait, il vous faut souscrire à une assurance santé pour votre animal de compagnie. Elle servira à rembourser en totalité ou en partie, les consultations du vétérinaire, les frais de pharmacie, et surtout les interventions chirurgicales, les tests en laboratoires, et dans le pire des cas, le coût d’une euthanasie. On trouve même des assurances décès pour vous aider à payer les frais d’inhumation.
Cette assurance fonctionne exactement comme votre propre mutuelle. On choisit une formule, des options supplémentaires ou pas, et on bénéficiera des remboursements sur les frais de santé engagés, selon la formule et les options choisies.
Il faudra bien entendu, comme pour tout contrat d’assurance, vérifier correctement les conditions d’adhésion, le plafond de garantie, les franchises, les soins pris en charge, le délai de carence, et bien sûr le taux de remboursement.
L’assurance santé : Pour quels animaux ?
Il est possible d’assurer les chats, les chiens et les chevaux. Dans certaines situations, vous pourrez également assurer les rongeurs comme les hamsters ou les lapins, ainsi que les furets. Pour les poissons et les oiseaux, il n’y a en revanche aucun possibilité d’assurance, pas plus que pour les Nouveaux Animaux de Compagnie (NAC), que sont les serpents, ou encore les tarentules.
Il faut également savoir que pour les chiens, on ne peut assurer un chien ou un chat de moins de 2 moins, et de plus de 10 ans pour un chien ou 5 ans pour un chat. En revanche, lorsqu’un de ces animaux est assuré, il peut le rester à vie.
Une prise en charge qui a quelques limites
Avant de souscrire à une assurance santé pour votre animal de compagnie, il est préférable d’en discuter avec votre vétérinaire. Il connaît votre animal, et saura vous conseiller sur les options à prendre ou celles qui ne seront pas utiles. C’est une assurance qui a un certain coût, mais vous serez à l’abri financièrement en cas d’un grave problème de santé chez votre compagnon à poil.
Il y a toutefois quelques limites qu’il faut prendre en compte. L’assureur fixe généralement un plafond annuel de remboursement, généralement entre 1 500 et 2 000€. Les franchises peuvent également avoir tendance à réduire les remboursements. Elles sont plafonnées, mais peuvent tout de même grimper jusqu’à 20 à 30 % des frais.
Le coût d’une assurance santé pour votre animal
Tout dépend bien entendu du niveau de couverture que vous choisirez. Il y a de nombreuses options, comme par exemple le remboursement des frais de pension de votre animal, si vous êtes hospitalisé pendant plus de 48 heures et que personne ne peut s’occuper de lui.
Pour un chien, le prix est en général compris entre 7 et 20€ par mois. Pour un chat c’est un peu moins cher, mais souvent avec une couverture moins importante. Il faut donc compter entre 5 et 15€. Très souvent, les assureurs vous offriront des réductions à partir du 2e animal assuré.
La responsabilité civile
Tout animal qu’il est possible de contrôler, peut engager la responsabilité de son propriétaire. C’est l’article 1385 du Code Civil qui le dit : « Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fut sous sa garde, soit qu’il fut égaré ou échappé. »
Vous n’êtes donc pas responsable pour un animal sauvage se rendant chez vous parfois, mais vous l’êtes pour tout animal dont vous avez la responsabilité, que ce soit un animal domestique, un NAC, un cheval ou de bétail.
Le propriétaire est le responsable par défaut
S’il y a dégradation ou accident causé par un animal, c’est le propriétaire qui est présumé responsable sans que la victime n’est besoin de prouver sa faute. C’est ce que l’on nomme la présomption de responsabilité.
On peut cependant avoir un recours et un partage des responsabilités en cas de force majeure, avec par exemple, le tonnerre ou un feu d’artifice qui effraye un cheval, ou encore un chien qui mord une personne après avoir était menaçait ou battu avec un bâton.
Comment s’assurer ?
Pour les animaux de compagnie, chiens ou chats, c’est généralement votre assurance multirisque habitation qui vous assure contre les dommages causés par vos animaux. Toutefois, dans de nombreux cas de figure, il faudra se renseigner auprès de votre assureur, que ce soit pour les NAC (serpents, furets…), pour les chiens de catégorie 1 et 2, pour les chiens de chasse, et pour les animaux d’élevage.
↓ Assurance animaux : Comparez les offres gratuitement ↓Garde et transfert de garde
Même si votre animal se sauve de votre domicile, vous en êtes responsable. Il peut cependant y avoir transfert de garde. C’est notamment le cas si votre animal est confié à un tiers de manière permanente, ou si quelqu’un garde votre animal pendant plusieurs jours consécutifs. C’est également le cas si vous confiez votre chien, ou votre chat à un professionnel, c’est alors lui qui en est responsable, et qui devra payer ou faire marcher son assurance en cas de sinistre.
Si votre voisin garde votre chien quelques heures chaque jour, alors ce n’est pas considéré comme un transfert de garde, et vous restez responsable de l’animal.
Assurance chien dangereux
Il est nécessaire d’avoir un permis de détention pour être le gardien d’un chien de catégorie 1 ou 2. Pour obtenir ce permis, il faudra trouver un assureur qui vous remettra une attestation d’assurance responsabilité civile.
Quels types de chiens ?
En raison de nombreux accidents, et depuis la loi du 20 juin 2008, les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux ont été renforcées. Certains chiens en raison de leurs caractéristiques, de leurs puissances, ou de leur morphologie, doivent être assuré particulièrement.
Les chiens de catégorie 1 sont les chiens d’attaque. Ils ne sont pas inscrits à un livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture, et sont assimilables par leurs caractéristiques physiques aux chiens de race Staffordshire terrier et American Staffordshire terrier (pit-bulls), Mastiff et Tosa.
Les chiens de catégorie 2 sont les chiens de garde et de défense, mais cette fois-ci inscrit à un livre généalogique reconnu par le ministère de l’Agriculture. On trouve les chiens de race Staffordshire terrier et American Staffordshire terrier, Rotweiller et Tosa.
Une assurance obligatoire
Cette assurance « chien dangereux » n’est absolument pas facultative, et il faudra vous assurer pour tous les chiens de catégorie 1 et 2. Sans cette assurance, vous ne pouvez obtenir le permis de détention, et sans ce permis de détention vous êtes hors la loi et encourez jusqu’à 3 mois de prison, 3750€ d’amende, et bien sûr de la confiscation, voire de l’euthanasie de l’animal.
Il faut noter qu’il est très difficile de trouver un assureur pour les chiens de catégorie 1, et l’assurance sera souvent très chère. Pour les chiens de catégorie 2, il n’y a en revanche pas de problème, et il est même possible d’étendre votre multirisque habitation pour ces chiens-là.
Assurance responsabilité pour les chiens de chasse
Souscrire à une assurance responsabilité civile pour tous les risques liés à la pratique de la chasse est une obligation. Cette assurance doit couvrir la responsabilité civile encourue par le chasseur vis-à-vis de ses chiens, et également les accidents corporels occasionnés lors d’un acte de chasse.
La RC chasse (Responsabilité Civile Chasse), vous permet d’obtenir votre permis de chasse, sans elle, l’obtention du permis est impossible. Les victimes d’un accident de chasse que vous auriez commis seront alors indemnisées. Il est possible de compléter cette assurance par la responsabilité civile des chiens hors action de chasse, qui vous couvre en cas de sinistre causé par vos chiens, même en dehors d’une chasse.
L’assurance RC Chasse basique coûte 18€ par mois. Elle peut être complétée par l’assurance chien qui couvre les frais de vétérinaire si votre animal est victime d’un accident. Elle coûte 19€ supplémentaires pour un chien sans pedigree, 35€ pour un chien avec un pedigree, et 40€ pour un chien spécialisé dans le gros gibier. Cette assurance ne fonctionne que pendant les chasses, pour assurer votre chien hors chasse, il faut alors souscrire en plus une assurance santé traditionnelle.